Séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2024 :
- Délibérations votées par le Conseil Municipal :
- DEL 42-2024 “Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations”
- DEL 43-2024 “Lotissement communal du Chêne – Approbation du dossier “pro” relatif au projet d’aménagement des travaux et du montant estimatif des travaux / Approbation du DCE et lancement de la procédure de marché public de travaux”
- DEL 44-2024 “Lotissement communal du Chêne – Financement des travaux”
- DEL 45-2024 “Lotissement communal du Chêne – Stratégie de commercialisation et d’attribution des lots”
- DEL 46-2024 “Lotissement communal du Chêne – Convention de partenariat avec les Maisons de l’Avenir”
- DEL 47-2024 “Lotissement communal du Chêne – Travaux de desserte en eau potable”
- DEL 49-2024 “Décision sur une proposition de vente de la parcelle AB 143 à la Commune”
- DEL 50-2024 “FGDON – Renouvellement de la convention multi-services pour la période 2025/2028”
- DEL 51-2024 “Vente de bois – fixation du prix de vente”
Séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 :
Télécharger le procès-verbal de la séance – Conseil Municipal du 19 septembre 2024